Marque enregistrée - Marque en non vigueur

moncoeurbatz
M. edouard francois

Numéro de dépôt :
4076713
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
moncoeurbatz de edouard francois

Présentation de la marque moncoeurbatz

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par monsieur edouard francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « moncoeurbatz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur edouard francois domicilié(e) rdc sur le jardin, 68 rue Bargue - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. edouard francois domicilié(e) rdc sur le jardin, 68 rue Bargue - 75015 - paris - France.

La marque moncoeurbatz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moncoeurbatz est expirée depuis le 17 mars 2024.

edouard francois a également déposé les autres marques suivantes : grand cru de batz , grand cru de batz millésime marais , grand cru de batz millésime , fleur de sel fumée , grand cru de guerande


M. edouard francois - rdc sur le jardin, 68 rue Bargue - 75015 - paris - France


M. edouard francois - rdc sur le jardin, 68 rue Bargue - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.